Introduction du MCH2

 

Documents publiés par le groupe intercantonal de coordination MCH2
(ceux-ci peuvent être téléchargés)

Message du groupe intercantonal de coordination (synthèse)

 

Document explicatif de base


Plan comptable général (recommandation 3)

Bilan (V10-pdf)
Bilan (V10-Excel)
Classification fonctionnelle (V10-pdf)
Classification fonctionnelle (V10-Excel)
Compte de résultats - classification par natures (V9-pdf)
Compte de résultats - classification par natures (V9-Excel)

Compte des investissements- classification par natures (V6-pdf)

Compte des investissements - classification par natures (V6-Excel)

Comptabilité des immobilisations, Compte des investissements, Réévaluation
(recommandations 6, 10, 12)


Financements spéciaux et préfinancement, Provisions et dette conditionnelles (recommandations 8, 9)

Groupe de travail No 3 - document de travail
Financement spécial et préfinancement


Groupe de travail No 3 - document de travail
Provisions et engagements conditionnels


Interprétation consolidée (recommandation 13)

Groupe de travail No 4 - document de travail
Interprétation consolidée

Tableau de flux de trésorerie, tableau des
capitaux propres et Annexe des comptes
annuels (recommandations 14-16)


Tableau des flux de trésorerie (module Excel)
Procédure lors du passage au modèle MCH2 (recommandation 19)

Groupe de travail No 6 - document de travail
Passage au MCH2

Groupe de travail No 6 - document de travail
Classification (exemple de compte)



Procès-verbaux du groupe de coordination
(ceux-ci ne sont publiés qu'en allemand)
 

Groupe intercantonal de coordination MCH2

  De très nombreux cantons ont déjà initié les travaux en vue de l’introduction du MCH2 dans leurs communes. Constituée sous l’égide de la CACSFC, un groupe intercantonal de coordination de huit membres a été créé début 2009. Il a tenu sa première séance à Berne le 10.2.2009. Ce groupe est composé de:
       
  M. Hansjörg Enzler Canton de Thurgovie hansjoerg.enzler@tg.ch
  Mme Renate Fricker Canton d’Argovie renate.fricker@ag.ch
  M. Urs Kundert Canton de Glaris urs.kundert@gl.ch
  M. Heinz Montanari Canton de Zurich heinz.montanari@ji.zh.ch
  M. Thomas Steiner Canton de Soleure thomas.steiner@vd.so.ch
  M. Michel Walthert Canton de Berne michel.walthert@sta.be.ch
  M. Fabrice Weber Canton de Vaud fabrice.weber@vd.ch
  Mme Brigitte Zbinden Canton de Fribourg brigitte.zbinden@fr.ch
       
  M. Heinz Montanari assume la présidence du groupe. Mme Brigitte Zbinden occupe le poste de secrétaire.
Mme Sonja Ziehli, représentante du Conseil suisse de présentation des comptes publics (CSPCP) et M. André Schwaller, représentant de l'office de Statistique des finances publiques (Administration fédérale des finances) sont associés aux travaux de cette commission afin de favoriser la collaboration entre les deux instances.
       
  But du groupe
       
  L'objectif principal du groupe est de tenter d'harmoniser l'introduction du MCH2 dans les diverses communes suisses.
Ainsi, le groupe a décidé de diffuser un maximum d'informations, d'exemples et de recommandations en complément au Manuel MCH2 publié par la Conférence des directeurs cantonaux des finances.
Le but de la démarche est avant tout de préciser divers éléments afin d'aider les divers services cantonaux des communes dans le processus d'introduction du MCH2 auprès des communes de leur canton.
       
  Les membres du groupe intercantonal de coordination ont traité diverses matières
     
 

Le groupe s'est réparti les tâches au sein de ses divers membres. Ceux-ci se sont au besoin adjoint des aides externes afin de dresser pour chacune des matières une recommandation.
Les responsables des diverses matières traitées sont les suivant(e)s :


  Mme Renate Fricker Plan comptable général / classification fonctionnelle (recommandation 3)
  M. Hansjoerg Enzler Comptabilité des immobilisations, Compte des investissements, Réévaluation
(recommandations 6, 10, 12)
  M. Thomas Steiner Financements spéciaux et préfinancement, Provisions et dette conditionnelles
(recommandations 8, 9)
  M. Heinz Montanari Interprétation consolidée (recommandation 13)
  M. Fabrice Weber Tableau de flux de trésorerie, tableau des capitaux propres et Annexe des comptes annuels (recommandations 14-16)
  M. Michel Walthert Procédure lors du passage au modèle MCH2 (recommandation 19)
Présentation des comptes